LE ROLE DES ARCHIVES DANS LE TRAVAIL DU JUGE
Les archives sont une source intarissable d’informations pour toute administration pour la prise de décision juste et adéquate dans le cadre de l’exécution de certaines activités.
L’administration judiciaire, de par sa mission, secrète quotidiennement une masse d’information qu’il y a lieu d’organiser pour une exploitation efficiente à long, moyen et court terme. Sur ce, l’archiviste est vu comme la clé de solution. Je ne reviendrai pas sur la définition des archives pour en avoir parlé dans mes précédents articles, mais plongeons – nous plutôt sur l’ouvrage « la société sans mémoire » de ce célèbre écrivain Bruno DELMAS.
Dans ce livre, l’auteur revient sur l’utilité des archives dans le premier chapitre les archives, ça sert à quoi ?
Pour lui, les archives remplissent quatre fonctions essentielles :
Prouver (utilité juridique)
Se souvenir (utilité administrative)
Comprendre (utilité scientifique)
S’identifier (utilité sociale)
Nous nous intéresserons ici plus particulièrement à l’utilité juridique des archives même si par ailleurs, nous savons que les autres fonctions interviennent également dans le travail du juge.
Le juge est un magistrat chargé de rendre la justice ou de manière plus simple, de rendre le droit. A ne pas confondre avec le juge chargée de faire respecter les règles dans une compétition comme l’arbitre.
Le Ministère de la justice est le ministère de la loi a-t-on l’habitude de dire.
En ce sens, il appartient au juge de dire le droit pour faire prévaloir l’équité, la justice, la démocratie bref la loi.
Dans cette noble mission de dire le droit, il arrive parfois que le juge se réfère aux archives pour justifier les droits et devoirs des personnes physiques ou morales, publiques ou privées ces documents étant conservés pour prouver en cas de litige ou de contestation.
Trait d’union entre le juge et le greffier, l’archiviste chargé de traiter, conserver et gérer ces documents de preuve devient ainsi un élément incontournable dans le dispositif fonctionnel du service judiciaire.
La justice ne pourrait s’exercer dans sa totalité, sans le recours aux preuves que contiennent les documents d’archives.
Entre le juge, le greffier et l’archiviste, c’est comme une chaine documentaire où on collecte, on traite et on diffuse.
Le juge, après avoir collecté toutes les informations relatives à l’affaire en cours, rend son jugement, le greffier le transcrit et l’archiviste le conserve pour diffusion à des fins utilitaires.
Une véritable justice a besoin que sa mémoire soit sauvegardée compte tenu du rôle prépondérant que ce secteur joue dans le fonctionnement étatique.
Le Ministère sénégalais de la justice à travers le Programme sectoriel Justice (PSJ) qui comporte huit (08) volets dont celui de la documentation et la gestion des archives, a érigé en juin 2007, un Centre national des Archives judiciaires avec comme mission principale la conservation et gestion des documents d’archives de l’administration et des services judiciaires. (cf. art. sur la prise en charge des archives judiciaires, une préoccupation des autorités ministérielles).
Cette sauvegarde et valorisation des archives judiciaires en particulier et des archives en général requiert non seulement de la discrétion du fait du caractère sensible de l’information qui y est consignée, mais également des personnes rompues à la tâche d’où la prestation de serment qui est devenu une obligation pour tous les archivistes et agents travaillant dans les services d’archives publiques.
Ce serment est prêté dans les termes suivants : « je jure de garder secrètes les informations auxquelles, de par mes fonctions, je pourrais accéder, et de ne rien publier qui soit contraire aux lois, aux règlements, à l’ordre public, aux bonnes mœurs, à l’honneur des familles et des individus, à la sureté de l’Etat, et à la sécurité publique même après cessation de mes fonctions ». (Art. 10 Loi n° 2006 – 19 du 30 juin 2006 relatives aux archives et aux documents administratifs).
Partant de ce serment, les agents des services d’archives sont tenus au secret professionnel dans l’exercice de leur fonction de gardiens de la mémoire.
La justice est une vertu, aux archivistes judiciaires d’apporter à travers leur métier leur part à la consolidation de cette vertu.
Alasssane DIOUF Archiviste
