Après avoir reproduit l’œuvre de Mariétou Kane Coumbay Bagn, Sambay Rassou sur la Tfm, le Groupe Futurs Médias a été condamné par le Tribunal à payer 60 millions en guise de dommages et intérêts à l’actrice.
L’imitation coûte cher au Groupe Futurs Médias (Gfm). Le juge a condamné ce groupe de presse à payer 60 millions de francs Cfa à la plaignante, Mariétou Kane, connue aussi sous le nom de scène de Marie Laure. Ce contentieux est né à la suite de la reproduction de l’œuvre audiovisuelle Coumbay Bagn, Sambay Rassou dont Mariétou Kane estime être la propriétaire intellectuelle. Depuis plus d’un an, les deux parties se sont affrontées sur les prétoires pour trouver une issue à cette affaire.
Selon les termes des conclusions principales du jugement dont Le Quotidien a eu copie, «en tant qu’auteure de l’œuvre audiovisuelle, Mariétou Kane jouit sur celle-ci le droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous». Mais la Tfm a copié, selon le procès-verbal du Tribunal, «l’élément le plus original à savoir l’intervention de l’homme religieux à la fin du sketch qui portait également sur le thème de la Tabaski». Et en procédant de la sorte, le Gfm a violé les droits d’auteur de l’actrice et a commis la contrefaçon par imitation manifeste de l’œuvre, ajoute le document.
Aujourd’hui, ce comportement n’est pas sans conséquences. En fait, cette contrefaçon a «causé un grand préjudice» à Mariétou Kane qui a vu «l’arrêt immédiat de la diffusion de la série, le boycott des sponsors ainsi que l’annulation par les partenaires des contrats annuels». En statuant sur la recevabilité de l’opposition, le Tribunal a condamné le Groupe Futurs Médias à payer à l’actrice la somme de 60 millions de francs en guise de dommages et intérêts.
Pour rappel, ce sketch, créé sur la base d’un concept original, met en scène un couple sur des thèmes d’actualité avec une invitation faite à un iman à se prononcer sur le thème à la fin de ce chaque sketch. Dans l’objectif d’un partenariat avec le Groupe Futurs Médias, Mariétou Kane a rencontré l’assistante de production dudit groupe pour lui proposer un accord de partenariat en vue de la diffusion de l’œuvre. Elle lui a remis un Cd contenant six séries. Après avoir visionné l’œuvre audiovisuelle, l’assistante a fait savoir à Mme Kane que le produit l’intéressait. Elle lui a promis une future collaboration qui ne s’est jamais concrétisée.
Entre-temps, Marie-Laure a proposé sa production à la chaîne de télévision Rdv qui a diffusé les séries douze jours avant la Tabaski 2011. A sa grande surprise, le 2 novembre 2011, des responsables de la Rdv lui ont informé de la diffusion sur la chaîne Tfm, d’un sketch au scénario similaire à sa dernière production Spéciale Tabaski.
Marie-Laure l’a constaté en suivant le sketch diffusé sur la Tfm avec la thématique suivie de l’intervention de «l’Imam» à la fin du sketch. Après avoir fait constater la contrefaçon par procès-verbal d’huissier, elle a saisi le Tribunal qui a rendu le jugement. Elle dépose uneplainte contre le Groupe Futurs Médias. Avant cette décision, le juge en avait rendu une en faveur de la partie civile en condamnant Gfm à payer en guise de dommages et intérêts la somme de 5 millions de francs Cfa. Il avait aussi ordonné d’arrêter toute communication ou reproduction de cette œuvre audiovisuelle. Mais les responsables de cette structure ont choisi de faire la sourde oreille. Après avoir formé une opposition contre le jugement rendu le 27 novembre 2012 à leur défaveur, ils ont repris le même concept cette année. Cette fois-ci, le juge a eu la main lourde en les condamnant à 60 millions de francs Cfa.
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